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RAUTYP - Autre type d'établissement (en clair)
De quel type d'établissement s'agit-il ? 08. Autres ? Précisez :
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCDRES - A profiter de la décision de la CDES
Avez-vous pu en profiter ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCDDAT - Année de la première aide ou reconnaissance de la CDES
En quelle année avez-vous bénéficié pour la première fois d’une aide ou d’une reconnaissance de la part de la CDES ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RINVAL - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d’incapacité ? (accordé par la sécurité sociale, les COTOREP ou CDES, l’armée, les sociétés d’assurance...)
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCADR1 - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité : Catégorie d'invalidité déterminée par la sécurité sociale
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d'incapacité ? Si oui, Dans quel cadre ? Catégorie d’invalidité déterminée par la Sécurité Sociale (1°, 2° ou 3°) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCADR2 - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité : Taux d'incapacité lié à un accident du travail
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d'incapacité ? Si oui, Dans quel cadre ? Taux d’incapacité lié à un accident du travail ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCADR3 - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité : Taux d'incapacité déterminé par une COTOREP ou une CDES
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d'incapacité ? Si oui, Dans quel cadre ? Taux d’incapacité déterminé par une COTOREP ou une CDES ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCADR4 - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité : Taux lié à une pension militaire d'invalidité
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d'incapacité ? Si oui, Dans quel cadre ? Taux lié à une pension militaire d’invalidité ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RCADR5 - Reconnaissance d'un taux d'invalidité ou d'incapacité : taux d'incapacité permanente déterminé par une société d'assurance
Vous a -t-on reconnu un taux d'invalidité ou d'incapacité ? Si oui, Dans quel cadre ? Taux d’incapacité permanente déterminé par une société d’assurance ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RTAUX1 - Taux de la catégorie d'invalidité déterminé par la sécurité sociale
Catégorie d’invalidité déterminée par la Sécurité Sociale (1°, 2° ou 3°) ? Si Oui : A quel taux (ou catégorie) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RTAUX2 - Taux d'incapacité lié à un accident du travail
Taux d’incapacité lié à un accident du travail ? Si Oui : A quel taux (ou catégorie) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RTAUX3 - Taux d'incapacité déterminé par une COTOREP ou une CDES
Taux d’incapacité déterminé par une COTOREP ou une CDES ? Si Oui : A quel taux (ou catégorie) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RTAUX4 - Taux lié à une pension militaire d'invalidité
Taux lié à une pension militaire d’invalidité ? Si Oui : A quel taux (ou catégorie) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RTAUX5 - Taux d'incapacité permanente déterminé par une société d'assurance
Taux d’incapacité permanente déterminé par une société d’assurance ? Si Oui : A quel taux (ou catégorie) ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
RDATE1 - Année de reconnaissance d'un taux d'invalidité déterminé par la sécurité sociale
Catégorie d’invalidité déterminée par la Sécurité Sociale (1°, 2° ou 3°) ? Si oui : Depuis quelle année ?
Handicaps, incapacités, dépendance - Volet prisons (2001)
France - IE0203
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