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l_hpa - Permanences/astreintes effectuées par certaines personnes
L18 - Certaines personnes de cet établissement sont-elles soumises à des permanences ou des astreintes ? Ex : répondre à la clientèle, surveiller un processus de production.
Familles et Employeurs - Fichier apparié (2004-2005)
France - IE0215C
DOMA - Travail à domicile en cas de surcroît d'activité
A8. Certains salariés travaillent-ils parfois à leur domicile ? (en dehors des travailleurs à domicile proprement dits) a. En cas de surcroît d'activité
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DOMB - Travail à domicile en cas de contraintes personnelles
A8. Certains salariés travaillent-ils parfois à leur domicile ? (en dehors des travailleurs à domicile proprement dits) b. En cas de contraintes personnelles
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FLEX - Horaires flexibles prévus à l'embauche
A9. A l'embauche, certains types de postes sont-ils prévus avec des horaires flexibles ? (variables et définis d'une semaine à l'autre)
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PARTEMB - Temps partiel prévu à l'embauche
B1. A l'embauche, certains types de postes sont-ils prévus comme des postes à temps partiel ?
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PARTACC - Temps partiel accordé si demandé par le salarié
B2. Lorsqu'il est demandé par le salarié, le temps partiel est-il accordé ?
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congnbmi - Nombre de jours de congés payés minimum
B3. Dans cet établissement, quel est le nombre de jours de congés payés annuels ? (hors RTT, en jours ouvrés pour un salarié à temps complet, maximum et minimum si plusieurs formules) a. Minimum
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congnbma - Nombre de jours de congés payés maximum
B3. Dans cet établissement, quel est le nombre de jours de congés payés annuels ? (hors RTT, en jours ouvrés pour un salarié à temps complet, maximum et minimum si plusieurs formules) b. Maximum
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rttnbmi - Nombre minimum de jours RTT
B4. Dans cet établissement, quel a été le nombre de jours de congés RTT en 2004 ? (maximum et minimum si plusieurs formules) a. Minimum
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rttnbma - Nombre maximum de jours RTT
B4. Dans cet établissement, quel a été le nombre de jours de congés RTT en 2004 ? (maximum et minimum si plusieurs formules) b. Maximum
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RTTSO - Pas de RTT
B4. Dans cet établissement, quel a été le nombre de jours de congés RTT en 2004 ? (maximum et minimum si plusieurs formules) Pas de RTT
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RTTPRISA - Ajout de jours RTT aux congés
B5. Les jours RTT peuvent-ils être... a. Ajoutés aux congés ordinaires à n'importe quel moment de l'année ?
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RTTPRISB - RTT pris systématiquement le même jour
B5. Les jours RTT peuvent-ils être... b. Pris systématiquement le même jour de la semaine (par exemple les mercredis) ?
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ENFMAL - Jours de congé rémunérés pour enfant malade
B6. En cas d'enfant malade, les parents ont-ils droit à des jours de congé rémunérés spécifiques ?
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ENFMALNB - Nombre jours de congé rémunérés pour enfant malade
B6. En cas d'enfant malade, les parents ont-ils droit à des jours de congé rémunérés spécifiques ? Si oui, combien au maximum par an ?
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